Mentions légales
Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les informations relatives à l’édition et à l’hébergement du site :
www.lapoulenoireduberry.fr,
Site Internet du Club Français de la Poule Noire du Berry.
Responsable de la publication :
Jules Michaud
Webmestre / Réalisation technique :
Nicolas Metivier
Hébergeur du site :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
www.ovh.com
Droits d’auteur :
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute reproduction, totale ou partielle, du contenu est interdite sans autorisation écrite.
Liens hypertextes :
Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. Le responsable de publication ne peut être tenu responsable de leur contenu.
Il est interdit de collecter ou d'utiliser les informations disponibles sur ce site à des fins commerciales (textes, images, documents, structure...).
Liens vers ce site :
La création de liens vers ce site est autorisée, sauf pour des contenus à caractère illégal, politique, religieux, pornographique ou xénophobe.
La mise en place de liens n’autorise en aucun cas la reproduction d’éléments du site dans des cadres (`iframe`, etc.) ni l’envoi de messages automatisés vers ce site.
Dernière mise à jour : mai 2025